Déposée le 23 juillet 2002 par LEROUX Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMENACAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est LEROUX Bernard domicilié(e) 10 Rce CIRCE,77350 Le Mée sur Seine - 77350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEROUX Bernard domicilié(e) 10 Rce CIRCE,77350 LE MÉE SUR SEINE - 77350 - France.
La marque AMENACAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMENACAR est expirée depuis le 23 juillet 2012.
LEROUX Bernard a également déposé les autres marques suivantes : POINT FERME
LEROUX Bernard - 10 Rce CIRCE,77350 Le Mée sur Seine - 77350 - France
LEROUX Bernard - 10 Rce CIRCE,77350 LE MÉE SUR SEINE - 77350 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Serrurerie et quincaillerie métallique concernant l'aménagement spécifique des véhicules professionnels Véhicules transformés ou aménagés Meubles métalliques ou en bois en matières synthétiques destinés à l'aménagement des véhicules professionnels
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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